Déposée le 5 mai 1982 par monsieur BOUCHOUCHA Pierre
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est monsieur BOUCHOUCHA Pierre domicilié(e) 79, rue Boissière,75116 PARIS (dossier no 2219765) - 75116 - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2219765) - 92593 - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1203394.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque est expirée depuis le 5 mai 2012.
BOUCHOUCHA Pierre a également déposé les autres marques suivantes : FERCO LIEBERT
Monsieur BOUCHOUCHA Pierre - 79, rue Boissière,75116 PARIS (dossier no 2219765) - 75116 - France
NOVAMARK CONSEIL EN PROPRIETE INDUSTRIELLE - 122, Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2219765) - 92593 - France
Renouvellement avec limitation le 17 avril 2002 n°2219765 - Publication au BOPI 2002-04-17
Renouvellement sans limitation le 17 avril 2002 n°2001771 - Publication au BOPI 2002-04-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-39
Appareils électriques, électroniques et informatiques ; ordinateurs et leurs accessoires, microprocesseurs ; appareils de signalisation et de contrôle ; dispositifs d'alarme, de détection, de sécurité, d'incendie ; appareils d'alimentation électrique. Appareils de ventilation et d'aération ; installations de climatisation des ordinateurs et autres appareils et matériels informatiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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